Le Règlement
Règlement de l’Ecole de Judo Michel Vejvara
Chapitre I But
Art. 1 L’Ecole de Judo Michel Vejvara tend à développer ce sport et à unir ses membres par l’amitié, la bonne et la franche camaraderie.
Art. 2 L’Ecole de Judo est membre de la Fédération suisse de Judo et Ju-Jitsu (FSJ) et reconnaît celle-ci comme instance supérieure.
Chapitre II Membres
Art. 3 L’Ecole de Judo se compose de 3 catégories de membres :
a) Actifs : les membres inscrits à l’Ecole de Judo et participants régulièrement aux entraînements.
b) Passifs : qui participent au bon fonctionnement de l’Ecole de Judo
c) Membres d’honneur : qui sont nommés par la DE.
Art. 4 La Direction de l’Ecole (DE) est compétente pour l’exclusion des membres.
Art. 5 Le président est responsable des engagements financiers de l’Ecole de Judo.
Chapitre III Organes
Art. 6 Les organes de l’Ecole de Judo sont :
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la Direction de l’Ecole
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la commission technique
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les vérificateurs des comptes
Art. 7 La Direction de l’Ecole
L’administration de l’Ecole de Judo est confiée à la DE composée de 5 à 9 membres :
Le président
Le président d’honneur
Le vice-président
Le caissier
Le secrétaire
Le responsable technique
Le responsable presse
Deux responsable maintenance et locaux
Le membre démissionnaire de la DE doit, dans la mesure du possible, se trouver un remplaçant. Le candidat doit être accepté par la majorité de la DE.
Le président désigne les représentants de l’Ecole de Judo au sein de la FSJ.
La DE se réunit aussi souvent que la conduite des affaires l’exige.
La DE est responsable de désigner les deux vérificateurs des comptes, qui rendent leur conclusion à la première assemblée de la saison.
Art. 8 Commission technique
La commission technique est composée du responsable technique, du responsable J+S, d’un arbitre et des entraîneurs en activité.
Chapitre IV Assurance
Art. 9 Tout membre actif doit être obligatoirement assuré auprès d’une assurance-accident qui le couvre pour le Judo.
Chapitre V Finances
Art. 10 Les recettes de l’Ecole de Judo sont les suivantes :
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Les cotisations annuelles des membres actifs fixées par la DE.
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Les produits des concours et autres manifestations organisées par l’Ecole de Judo.
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Autres…
Art. 11 Tout membre délégué officiellement pour représenter l’Ecole de Judo sera indemnisé par la caisse pour autant que celle-ci le permette. Le montant de l’indemnisation est fixée par la DE.
Art. 12 Les cotisations seront réglées dans un délai de 60 jours ou selon accord avec le président ou le caissier.
Art. 13 Tout membre désirant un congé doit le demander par lettre écrite au président, sinon ses cotisations seront dues.
Art. 14 Tout membres, voulant se retirer de l’Ecole de Judo, remettra sa démission par écrit au président. Elle sera effective à la fin de l’exercice en cours.
La démission n’est accordée que si le membre est en règle avec ses cotisations. Les membres démissionnaires n’ont aucun droit, ni au capital, ni au matériel de l’Ecole de Judo.
Art. 15 La DE peut interdire à un ou plusieurs membres de prendre part à certains concours ou manifestations dont l’organisation serait en infraction avec les statuts de la FSJ.
Chapitre VI Dissolution de l’Ecole de Judo
Art. 16 Les deux organes de l’Ecole de Judo peuvent décider de sa dissolution. Toutefois, il suffit du veto de 5 membres actifs, dont un moniteur agréé par la FSJ, pour qu’elle ne puisse se faire.
Art. 17 En cas de dissolution, les fonds jusqu’à Fr. 500,- , le mobilier et les archives seront confiés à la Commune de Collombey-Muraz, à la condition de les tenir à la disposition d’une nouvelle Ecole ou Club de Judo qui viendrait se créer dans cette même commune.
Au cas où ces fonds dépasseraient Fr.500 ,- , le surplus sera reversé à une ou des œuvres caritatives choisies par les deux organes.
Chapitre VII Dispositions finales
Art. 18 Ce règlement entrent en vigueur le 20 août 2001.